Réglement des commissions

Les Commissions de la CLIC ont été introduites lors de l'AG du 23 Octobre 2019. Le concept consiste en la possibilité pour des Membres de la CLIC de s'organiser sous forme de "petits Comités", afin de travailler sur un projet commun. Les Commissions n'ont pas de statut juridique propre, et sont dépendantes de la CLIC (Status de la CLIC, Article 24).

Le réglement des commissions définit les droits et devoirs des commissions de la CLIC. Il donne aussi des conseils et des méthodes d'organisation pour facilité la vie des commissions.

Les commissions ont le droit d'utiliser certains outils de la CLIC, du matériel, des services, voir avoir un compte bancaire si nécéssaire ...

Il définit également la structure d'une commission et ses responsabilités.

Le réglement est disponible sur le Nextcloud de la CLIC ici.

Le réglement peut être modifié seulement lors d'une Assemblée Générale.

La présidence du comité CLIC et celles des commissions doivent avoir lu ce document.